Tarif du 3 juillet 1796

(Loi du 24 juin 1796)

 

Le nouveau tarif du 3 juillet 1796 apporte une baisse significative des tarifs suite à l' augmentation prohibitive des tarifs du 27 décembre 1795.

L'échelon  particulier qui concerne les lettres de Paris pour la province ou de la province pour Paris dsiparait.

Pour la lettre de moins de 1/2 d'once (lettre simple), le tarif est donné par le tableau suivant :

Distance Taxe
Jusqu'à 50 lieues inclus 6 sous
(3 décimes)
De 50 à 100 lieues inclus 10 sous
(5 décimes)
De 100 à 150 lieues inclus 14 sous
(7 décimes)
Plus de 150 lieues 18 sous
(9 décimes)



Pour les lettres pesant plus de 1/2 d'once, la progression des taxes est la suivante : 

Moins de 1/2 d'once
1/2 once
Plus d'une 1/2 d'once à
1 once exclus
Par 1/2 d'once en plus
port de la lettre simple
1,5 fois le port de la lettre simple
2 fois le port de la lettre simple
1 port de la lettre simple en plus

 

Attention : La taxe sur les lettres est désignée en sous.

     Les unités indiquées :
     Unité de longueur :  la lieue avec 1 lieue = 4,45 km
     Unité de poids :        l'once avec 1 once = 30,59 g
     Unité monétaire :     le sou (équivalent à 5 centimes - 2 sous = 1 décime)



Lettre avec tarif à 6 sous (soit 3 décimes) Bassou pour Paris - 30 septembre 1796
Bassou 16